Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) TMW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUASTILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMW domicilié(e) 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 400 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.
La marque AQUASTILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTILL arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.
TMW a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTILL , TMW , ECOSTILL
TMW, Société Anonyme - 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 424400943
CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Inscription le 18 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708218 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Installations de condensation ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; séparateurs d'eau ; machines à vapeur ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; pompes pour installations de chauffage ; machines à filtrer ; machines d'aspiration d'air ; pompes [machines] ; pompe à vide ; machines d'aspiration à usage industriel ; cartouches pour machines à filtrer ;
Appareils et installations pour le traitement des effluents ; appareils et installations pour le traitement de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; installations de conduites d'eau ; appareils et installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installation pour la purification de l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs thermiques ; évaporateurs ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; installations de production de vapeur ; ventilateurs [climatisation] ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières à bouilleur ; chaudières à chauffage ;
Services d'installation et de réparation d'appareils et installations pour le traitement des effluents, pour le traitement de l'eau et pour le dessalement de l'eau de mer ; Services d'installation et de réparation d'appareils thermiques industriels et de leurs parties constitutives ; information et conseil en matière d'installation et de réparation d'appareils et installations pour le traitement des effluents, pour le traitement de l'eau, pour le dessalement de l'eau de mer et d'appareils thermiques industriels ;
Services de traitement de l'eau et des effluents et de dessalement de l'eau de mer ; information et conseil en matière de traitement de l'eau et des effluents et de dessalement de l'eau de mer ; purification de l'eau ; recyclage de l'eau ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation].
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